B0 - Procédures du Sénat de Savoie : procédures recensées dans le fichier établi entre 1920 et 1950, dit fichier "Gabriel Pérouse".
Date
1559-1792
Description physique
Importance matérielle : 8171 articles
Liens vers documents numérisés :
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- Voir : Inventaire B0, fiches 0001-0999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 1000-1999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 2001-2999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 3001-3999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 4000-4999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 5000-5999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 6000-6999
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- Voir : Inventaire B0, fiches 7000-8171
Origine
Producteur : Sénat de Savoie
Modalités d'entrée
Service versant : Sénat de Savoie.
Versement
Présentation du contenu
En 1979, la série B se présente, d'après le Guide d'A. PERRET : - B : archives propres Parlement et Sénat, y compris des procédures du XIXe s. ; 1B : archives saisies ou recueillies (familles et juridictions) ; 2B : Chambre des comptes, 17 articles ; 3B : judicatures mages, épiscopales, de mandements et seigneuriales. En réalité les sous-séries n'ont pas été constituées et le répertoire suit une cotation provisoire en série B (de 1 à 6 983), avec plusieurs doublons de cotation. De plus en Bo (zéro) ont été cotées 8 173 liasses de procédures (fichier nominatif Pérouse) et en B Criminel 3 322 liasses (en fait civils et criminels, non inventoriées). Ces 11 507 liasses concernent un nombre indéterminé de procédures (plusieurs par liasse et inversement, plusieurs liasses pour certaines procédures. 200 mètres env. sont en vrac non conditionné. En 1997, les registres d'inscription des parties et procureurs au greffe ont été regroupés à part, par année. Le plan de classement projeté en 1998 est d'attribuer une sous-série par institution : 1B Parlement ; 2B Sénat ; 3B Chambre des comptes (sous réserve de les reclasser en C) ; 4B Judicatures et juridictions subalternes ; 5B Archives saisies ou recueillies. Ce choix limite autant que possible les manutentions par rapport au rangement existant.
Conditions d'accès
Archives publiques
Mode de classement
Fiches analytiques manuscrite et index dactylographié
Nom de personne
Sont regroupés en 2B les documents du Sénat auparavant cotés provisoirement en série B. Les procédures du Parlement, actuellement cotées en B (fichier Pérouse) B0 (B zéro) ou B Criminel, seront cotées à partir de 2B 10 000 chaque fois qu'elles seront inventoriées.
Autre Instrument de recherche
Niveaux de description inférieurs2
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B0 1 à B0 100 -
B0 101 à B0 200 -
B0 201 à B0 300 -
B0 301 à B0 400 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHASTELAIN ; DESERTS. -
Dossier de procédure. BOURG EN BRESSE ; COLIN. -
Dossier de procédure. FIARD ; PONT D'AIN. -
Dossier de procédure. AULPS ; BREYSAT. -
Dossier de procédure. ANNECY ; PERRILLIAT. -
Dossier de procédure. OLLARD ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. PERRIER ; RIVET. -
Dossier de procédure. CHALLAND ; MIOLANS. 1559-1792 Cote : B0 308 -
Dossier de procédure. BOUSSY ; BRUN. -
Dossier de procédure. NICOD. -
Dossier de procédure. DURET ; MIEUSSY. -
Dossier de procédure. BRESSE ; MERMOZ. -
Dossier de procédure. BEL ; BOURGET DU LAC. -
Dossier de procédure. CHARPENNE (DE) ; SAINT-PHILIPPE. -
Dossier de procédure. CHAPELLE D'ABONDANCE (LA) ; DAVID. -
Dossier de procédure. REY ; VONNAS. -
Dossier de procédure. ANNECY ; MORELLET. -
Dossier de procédure. PELLICIER ; SAINT-JEAN DE LA PORTE. -
Dossier de procédure. ALBENS ; MACOGNIN ; PALUD. -
Dossier de procédure. BAJA ; BERGERET ; PEROUGES. -
Dossier de procédure. BASSENS ; MAURIN ; SAINT-ALBAN. -
Dossier de procédure. MAURIER. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GAY ; PAVY (DE) ; RACHIER ; SAINT-JEAN D'ARVEY. -
Dossier de procédure. CHESNEY ; MILLIET ; PELARD ; ROCHE (LA). -
Dossier de procédure. JUJURIEUX ; LACOUZ (DE) ; ORSET ; VAREY. -
Dossier de procédure. BAUGE ; BEL. -
Dossier de procédure. BAVOZ (DE) ; CRASSUS. 1559-1792 Cote : B0 327 -
Dossier de procédure. BATHIE D'ALBANAIS (LA). -
Dossier de procédure. DEVILLE ; MOLLARD ; SAINT-ALBAN. -
Dossier de procédure. ANDRERY ; SAMOENS. -
Suivant
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B0 401 à B0 500 -
B0 501 à B0 600 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTVUAGNARD (DE) ; PIERREFEUX (DE). -
Dossier de procédure. CHAVEYRIAT ; REVERMONT. -
Dossier de procédure. HEURTEUR ; REGARD (DE). 1559-1792 Cote : B0 503 -
Dossier de procédure. AOSTE. 1559-1792 Cote : B0 504 -
Dossier de procédure. SONTHONAX. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. CARSEY ; CHAMOUSSET. -
Dossier de procédure. CORNERY ; CRUET ; GAVAUD (DE). -
Dossier de procédure. COURTOIS ; FOURNIER. -
Dossier de procédure. CORDEL ; DUBETTIER. -
Dossier de procédure. MOUTIERS. -
Dossier de procédure. COMBET ; JACQUIER ; PERRIN. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; GLATIGNAT. -
Dossier de procédure. AOSTE ; MARGUIER (DE) ; PONTEY. -
Dossier de procédure. PAGE ; PERRIN. -
Dossier de procédure. SALTEUR ; SAINT-REMY (DE). -
Dossier de procédure. BAUD ; LYANNAZ. -
Dossier de procédure. FONTAINE ; MARTIANI. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MONTBEL (DE) ; VICTRIER. -
Dossier de procédure. ANNECY ; GANTELLET (DE) ; JACQUIER. -
Dossier de procédure. GIRARD ; MAURIENNE. -
Dossier de procédure. CHARVET ; DUFOUR ; THONES. -
Dossier de procédure. BOJAT ; FEGE. -
Dossier de procédure. JACQUET ; PELLARIN. -
Dossier de procédure. CHAUMONTET (DE) ; CUHENDET ; SAINT-VICTOR. -
Dossier de procédure. BOSON ; CHASTELLARD (DE) ; GREPPAT ; LAUDES (DE). -
Dossier de procédure. BONNET ; CORNUTY. -
Dossier de procédure. SUAVET ; YVROD. -
Dossier de procédure. LEVRIER ; MAGNIN ; RAVERIE. -
Dossier de procédure. GENEVE ; PUTHOD ; VARROD. -
Suivant
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B0 601 à B0 700 -
B0 701 à B0 800 -
B0 801 à B0 900 -
B0 901 à B0 1000 -
B0 1001 à B0 1100 sans date Cote : --
Dossier de procédure. MONTGILBERT ; PERRIERE. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; THOLLON. -
Dossier de procédure. ARMOY ; DEVILLE. -
Dossier de procédure. CHEVALLIER ; HAUTECOMBE ; MAURIN ; SAINT-PIERRE DE CURTILLE. -
Dossier de procédure. BOJAT ; CHESSENAZ. -
Dossier de procédure. ABONDANCE ; VILLARLURIN. -
Dossier de procédure. BERGER ; GENEVE ; VIRY. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; LEYSSARD. -
Dossier de procédure. AMONDRU ; ANNECY. -
Dossier de procédure. GROS ; MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. MONTFALCON (DE) ; SAINT-OFFENGE DESSUS. -
Dossier de procédure. GRESY-SUR-ISERE ; POENCET (DE). -
Dossier de procédure. PACCOUZ ; YENNE. -
Dossier de procédure. PILLET ; RAVOIRE (LA). -
Dossier de procédure. CHASTELAIN ; THO0. -
Dossier de procédure. BELLECOMBE EN BAUGES ; MOTTE EN BAUGES (LA) ; RICHARDET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; TURREL. -
Dossier de procédure. MALLIET ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. VIMINES ; VULLIERMET. 1559-1792 Cote : B0 1019 -
Dossier de procédure. ARGENTINE ; BELLOT. -
Dossier de procédure. GENIN ; MONTMELIAN ; RUBOD. -
Dossier de procédure. COMPOTE (LA) ; FERROUD. -
Dossier de procédure. CHOISY ; COPPONEX ; MONACHON. -
Dossier de procédure. BALLY ; THO0. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; VIVIAND. -
Dossier de procédure. CHASTELLARD (DU) ; PASQUIER (DU) ; SAINT-PAUL SUR YENNE ; TROUET. -
Dossier de procédure. AOSTE. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Dossier de procédure. BELLON ; MANUEL (DE) ; MOUTIERS. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN DE MAURIENNE. -
Suivant
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B0 1101 à B0 1200 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAUTEMPS. -
Dossier de procédure. BOUVEYRON ; VIONS. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MONET. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BERGER. -
Dossier de procédure. BRUN ; CHAPELLE (LA) ; SAINT-JULIEN EN MAURIENNE. -
Dossier de procédure. ANTONIOZ ; RUMILLY. -
Dossier de procédure. DUNANT ; SAINT-CASSIN. -
Dossier de procédure. COISE ; PERRET. -
Dossier de procédure. DESCOMBES ; LUCINGE (DE) ; PASSY ; RIDDES (DE). -
Dossier de procédure. ROFFIER ; TRESSERVE. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. ANNECY ; GAY ; SERRAVAL. -
Dossier de procédure. MERENDET ; SEEZ. -
Dossier de procédure. MARESCHAL (DE) ; SALOMON. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; GERBAIX DE SONNAZ (DE). -
Dossier de procédure. DESCHAUX ; SAINT-GEORGES D'HURTIERES. -
Dossier de procédure. ANNECY ; BURNERAT. -
Dossier de procédure. MARIN ; PETOUX. -
Dossier de procédure. ANNECY ; DUBETTEX. -
Dossier de procédure. ARCINE (D') ; ROSAY ; SAVIGNY. 1559-1792 Cote : B0 1120 -
Dossier de procédure. DESMOLLINS ; EVIAN. -
Dossier de procédure. COMPOIS ; FRASSE ; GENEVE ; LULLIN ; MEYNIER ; REVILLIOD. -
Dossier de procédure. HERLIN ; MOUTIERS ; REY. -
Dossier de procédure. DEVILLE ; VULLIET. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; CHAMPROND ; LESCHERAINES (DE). -
Dossier de procédure. BLAIN ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. ANGELLIER ; LOURDENS. -
Dossier de procédure. CHATELAIN ; VELLET. -
Dossier de procédure. BERTHIER. -
Dossier de procédure. CHAMPLONG ; CHAPELLE (LA). -
Suivant
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B0 1201 à B0 1300 -
B0 1301 à B0 1400 sans date Cote : --
Dossier de procédure. BEAUMONT ; BERGER ; CARTIER ; GALLIFET (DE) ; ROCHEFORT (DE). -
Dossier de procédure. QUAND ; SALLANCHES ; SAINT-MARTIN DOMANCY. -
Dossier de procédure. DELACHENAL ; GENTIL. -
Dossier de procédure. BALBANI ; CHAZEY SUR AIN ; NEMOURS ; PASCAL. -
Dossier de procédure. BLANCHEVILLE ; DUCREST. -
Dossier de procédure. MILLIET DE CHALLES ; MOTTET. 1559-1792 Cote : B0 1306 -
Dossier de procédure. VERMEY. -
Dossier de procédure. COYSIA (DE) ; GEORGE. -
Dossier de procédure. MACHET ; PI0. -
Dossier de procédure. CHARROCT ; DUYN ; FLOCCARD ; THUILE (LA). -
Dossier de procédure. MICHAL (DE) ; VIBERT. -
Dossier de procédure. FOREL ; NANCY. -
Dossier de procédure. BAY ; GEORGE ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. BAY ; GEORGE ; MOTTE-MONTFORT (LA). -
Dossier de procédure. BURDIN ; ROSSET. -
Dossier de procédure. BELLEGARDE (DE) ; LESPIGNY (DE) ; TRUCHET ; VEIGIE (DE). -
Dossier de procédure. COMTE ; DUNOYER. -
Dossier de procédure. CHARVET ; GRUYERE. -
Dossier de procédure. BURDIN ; MOREL. -
Dossier de procédure. MIGNOT ; PERRET ; TERRIER. -
Dossier de procédure. CHAMONIX ; FENOUILLET. -
Dossier de procédure. AOSTE ; CHILLION. -
Dossier de procédure. BERNARD ; CERDON ; DUPORT. -
Dossier de procédure. EARD ; MODANE. -
Dossier de procédure. BOURGUIG0 ; SALINS. -
Dossier de procédure. JOMARD ; MERMOZ. -
Dossier de procédure. FONTCOUVERTE ; MIQUET ; POING. -
Dossier de procédure. BERTRAND ; DULLIN. -
Suivant
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B0 1401 à B0 1500 -
B0 1501 à B0 1600 -
B0 1601 à B0 1700 -
B0 1701 à B0 1800 -
B0 1801 à B0 1900 sans date Cote : --
Précédent
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Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. -
Dossier de procédure. GALLAZ ; GALLAZ (DE) ; MASSON ; RUSINAUD. -
Dossier de procédure. BALME ; CHARANSONAY (DE) ; RAMASSES. -
Dossier de procédure. ARBUSIGNY ; FONCET DE MONTAILLEUR ; MENTHONEX ; MURAZ (LA) ; ORSIER ; PEILLONNEX ; REIGNIER. -
Dossier de procédure. AUDE ; GRANGE. -
Dossier de procédure. GARRIOUD ; PRALLET ; REYDET DE VULPELLIERE ; SAINT-SULPICE ; SAINT-SULPICE (DE). -
Dossier de procédure. MEILLET ; ROSIER. -
Dossier de procédure. ROSSET ; VERNEY (DU). -
Dossier de procédure. CARRAUX ; CHAPPUIS ; FRANQUET. -
Dossier de procédure. CHAUDAN ; LONGET ; SUC. -
Dossier de procédure. FEISSON S/BRIANCON ; MATHERET ; RUFFIER PLANCHE. -
Dossier de procédure. BOVIER ; RAVET ; SEYSSEL ; VASSALIER (DE). -
Dossier de procédure. COLLET ; FAVRE. -
Dossier de procédure. RAMBAUD ; SAINT-JEAN D'ARVE. -
Dossier de procédure. LABOUR ; PASQUELET. -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; CHARTRON. -
Dossier de procédure. DUPARC ; GOUVARD. -
Dossier de procédure. FALCOZ ; SAINT-LAURENT DE LA COTE. -
Dossier de procédure. DEMOZ ; DEVILLE ; MARTINI ; PONCET. -
Dossier de procédure. CHAMBRE (LA) ; CHAPELLE EN MAURIENNE (LA). -
Dossier de procédure. BAIL ; DUNAND COMTE. -
Dossier de procédure. BEY (LE). -
Dossier de procédure. PIERRE-CHATEL ; REVEYRON. -
Dossier de procédure. ALBERT ; BERGONSY ; DALBERT. -
Dossier de procédure. ENTREMONT ; EPINE (L') ; HAUTECOMBE ; MOCHON ; MONTBEL. -
Dossier de procédure. DUCLOZ ; PASSERIN. -
Dossier de procédure. BACH ; MONARD. -
Dossier de procédure. ALLARD ; CHATELLARD. -
Dossier de procédure. FRAISSARD ; SIMOND. -
Suivant
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Précédent
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B0 1901 à B0 2000 -
B0 2001 à B0 2100 -
B0 2101 à B0 2200 -
B0 2201 à B0 2300 sans date Cote : --
Dossier de procédure. GUMERY ; MONTFALCON DE CENGLE (DE) ; TARENTAISE ; VENTHON. -
Dossier de procédure. CHARMILLION EN BAUGES ; NOYER-EN-BEAUGES (LE) ; REVEYRIOZ. -
Dossier de procédure. BEARD. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MOREL ; ROISSARD. -
Dossier de procédure. CARROUGE ; VEILLARD. 1559-1792 Cote : B0 2205 -
Dossier de procédure. DRUMETTAZ ; PETIT ; VALFREY ; VALLET. -
Dossier de procédure. CHIRON ; COUZ DIT TACHE ; TACHE ; VIMINES. -
Dossier de procédure. RENAUD ; TERNIER ET GAILLARD ; TERNIER ET GAILLARD. -
Dossier de procédure. ARMENJON ; CHICHINOD ; NOEREY (DU) ; ROGEX ; SAINT-JORIOZ. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; MALINJOU DIT PIGNEROL ; PIGNEROL ; ROUX. -
Dossier de procédure. CAPRONY ; FOURNEAUX ; GODDAT. -
Dossier de procédure. BERNAY ; BONJEON ; PINGET. -
Dossier de procédure. GENIN ; MESTRAL ; ROBERTY (DE) ; SAINTE-HELENE DU LAC. -
Dossier de procédure. BAUD ; DUNAND ; MACHILLY. -
Dossier de procédure. BOUAGNE ; LOCHE (DE) ; VANZY. -
Dossier de procédure. CHAUTEMPS ; CRUSILLIAT ; PILLET ; SAINT-PIERRE DE SOUCY. -
Dossier de procédure. RAFFIN ; VESPRE. -
Dossier de procédure. BONFAN ; GIROGUE ; MONTSAPEY ; SAUSSET. -
Dossier de procédure. DELEANS ; FONTAINE ; FORESTIER ; VILLAZ. -
Dossier de procédure. BRUISET ; CARLOZ ; DONAS ; PERRON. -
Dossier de procédure. ANNECY LE VIEUX ; DEMOLIS ; GAVE. -
Dossier de procédure. BIDAL ; DUNANT. -
Dossier de procédure. CHAPELLE RAMBAUD (LA) ; CHEVALLIER. -
Dossier de procédure. FABRY ; GODDET ; LOZAT. -
Dossier de procédure. BERRU DIT COUTAZ ; CHAMBERY ; COUTAZ ; DURAND ; FAVIER ; JOLY. -
Dossier de procédure. GENOUX ; LAURENT. -
Dossier de procédure. CARRIER ; CHAMONIX ; GENOUD. -
Dossier de procédure. AILLON ; SAINT-PIERRE D'ALBIGNY. -
Dossier de procédure. BRUNY ; GAY. -
Dossier de procédure. ANNECY ; FONTAINE ; RANGNY ; RANQUIS. -
Suivant
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B0 2301 à B0 2400 -
B0 2401 à B0 2500 -
B0 2501 à B0 2600 -
B0 2601 à B0 2700 -
B0 2701 à B0 2800 sans date Cote : --
Précédent
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Dossier de procédure. FAYET (LE) ; MUGNIER-NEYREY ; SAINT-GERVAIS ; VIOLLAT. -
Dossier de procédure. AIGUEBELLE ; BLANC-CHATILLON ; BONVILLARET ; GERBAIX DE SONNAZ (DE). -
Dossier de procédure. COMTE ; FRARET ; FRARET DIT CHAMBON ; GLATIGNAT ; PECLIER ; SAINT-GENIX. -
Dossier de procédure. GALLIOZ ; JAY. -
Dossier de procédure. ANNECY ; FORESTIER. -
Dossier de procédure. DUPANTEX ; FONTAINE ; VILLE. -
Dossier de procédure. BOSSEY ; GIRON ; PERRET. -
Dossier de procédure. BERARD BERGERY ; VIBERT. -
Dossier de procédure. BOCH ; GROSSET ; VERNIER. -
Dossier de procédure. HUGONNIER ; SAINT-BALDOPH ; VAISSELET. -
Dossier de procédure. CHRISTINE ; REY. -
Dossier de procédure. DUMOLLARD ; TARDY. -
Dossier de procédure. PAVIER ; SAINT-MARCEL ; VINET-CLERC. -
Dossier de procédure. MOUTIERS. -
Dossier de procédure. BOIS ; CHOMAZ ; EXTRAVACHE ; GAGNIERES ; SAINT-PIERRE D'EXTRAVACHE. -
Dossier de procédure. BOCHARD DE MARESTE ; CUSIN ; DUBOST-CHAMBON ; GRESIN. -
Dossier de procédure. BOCHARD ; CARRON ; GURZEL ; PECCOUZ. -
Dossier de procédure. ANSELME ; ARNOLLET ; OUGIER. -
Dossier de procédure. BEROD DIT DUMONT ; DUMONT ; JACQUET ; JA0 ; ROSSILLION ; SAINT-INNOCENT. -
Dossier de procédure. BOURBONNEX ; BROCHET DIT BOURBONNEX ; ROULIER ; TISSOT. -
Dossier de procédure. BRUNIER ; PANVIN ; TOUR. -
Dossier de procédure. GAGNET DIT JACQUET ; MARIGLIER ; MICHAUD. -
Dossier de procédure. REVOL. -
Dossier de procédure. BETEMPS ; BOUVIER D'YVOIRE ; DIDIER ; DUMANEY ; PINET ; ROLLIER. -
Dossier de procédure. CLARET ; MOTTE SERVOLEX (LA). -
Dossier de procédure. FERROLLIET ; PICHET ; SAINT-LEGER. -
Dossier de procédure. CHANEY ; PACCARD. -
Dossier de procédure. COMTE ; FRARET ; JAMBEL. -
Dossier de procédure. HERITIER ; SAINTE-MARY D'ALVEY. -
Dossier de procédure. BALLON (DE) ; BEDDAT ; BRUNET ; CHAMPROVEN (DE) ; DESCOMBES ; DESOUCHES ; LEAZ ; MARESTE (DE). -
Suivant
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Précédent
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B0 2801 à B0 2900 -
B0 2901 à B0 3000 sans date Cote : --
Dossier de procédure. CHESNEY ; MUDAT. -
Dossier de procédure. SAINT-JEAN D'ARVE ; SAINT-SORLIN D'ARVES. -
Dossier de procédure. CHAPELLE (DE) ; MONTOLIVET (DE). -
Dossier de procédure. DIDIER ; PAVY. -
Dossier de procédure. BRIANCON ; VIALLET. -
Dossier de procédure. DIACONIS ; PERRIER. -
Dossier de procédure. AVIERNOZ ; BENEVIX (DE) ; DEVIEUX ; ROCHE (LA) ; SAUVAGE DE FILLINGUES (DE). -
Dossier de procédure. CALLIER. -
Dossier de procédure. BALLY ; BOUCLIER. -
Dossier de procédure. AIGUEBLANCHE ; BAL ; DAMIED ; LAURENT ; PI0. -
Dossier de procédure. DEMOLIS ; FOURNIER. -
Dossier de procédure. AMY ; BRUN ; LOSSIERE ; PRIEUR ; SYLVESTRE. 1559-1792 Cote : B0 2912 -
Dossier de procédure. MASSON ; TRAXY. -
Dossier de procédure. COMTE ; MASSON. -
Dossier de procédure. NICOLE DE LA PLACE (DE) ; PILLET. -
Dossier de procédure. DALMAZ ; TURBAUD. -
Dossier de procédure. AMANDRY ; SAMOENS ; SAUGEY (DU). -
Dossier de procédure. ANNECY ; DIACONIS ; PERILLIAT. -
Dossier de procédure. BOIX ; RASTEL. -
Dossier de procédure. CHAMBERY ; QUEY DIT BOCHARD. -
Dossier de procédure. GERBAT ; TRIOLLET. -
Dossier de procédure. BELLOT ; BERCHOUD ; FORAY ; GINET. -
Dossier de procédure. BALLAZ ; BUCHET. -
Dossier de procédure. FECHOZ-SAVOYEN ; PELLOUX. -
Dossier de procédure. PAILLARDET ; REVET. -
Dossier de procédure. CHAVASSE DIT CAPUCHON ; HUMBERT ; MARION ; PERRIER ; SEVOZ-BUT. -
Dossier de procédure. ARLAUD OU ARLAND ; BRUN. -
Dossier de procédure. SAMOENS ; TURINAZ ; VILLE EN SALLAZ. -
Dossier de procédure. BEAUFORT ; FAVERIN ; JACQUEMOUD ; REY. -
Dossier de procédure. FERROLLIET ; PEYTAVIN ; VALLET. -
Suivant
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